Conseil communautaire

Le Conseil communautaire est l'organe délibérant de la Communauté de Communes chargé d'administrer les affaires de l'intercommunalité. Il réunit l'ensemble des maires de ses communes membres ainsi que quelques conseillers municipaux.

 

Le Conseil communautaire se réunit à un rythme mensuel.

Prochaines séances ouvertes au public :

Le Conseil communautaire se réunira :

Vous souhaitez consulter une délibération, nous vous invitons à vous reporter, grâce à l’index des délibérations, aux procès-verbaux qui retracent l’intégralité des débats et des décisions prises par l’assemblée. Vous pouvez aussi nous contacter à l’adresse suivante : communication@ccmt71.fr

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Lire les comptes-rendus de séances :

2024

Séance du 1er Février 2024

Ordre du jour conseil 1er Février 24

Liste délibérations 01.02.24

2023

Séance du  21 Décembre 2023

Ordre du jour conseil 21 Décembre 23

Liste délibérations 21.12.23

Délibérations 21.12.23 n°103 à 111

Délibération 21.12.23 n°112 à 116

Délibérations 21.12.23 n°117 à 128

 

Séance du 9 Novembre 2023

Ordre du jour conseil 9 Novembre 23

Liste délibérations 09.11.23

Délibérations du 09.11.23 n°95 à 102

Séance du 28 Septembre 2023

Ordre du jour conseil Septembre 23

Délibérations du 28.09.23 n°80 à 94

Liste délibérations 28.09.23

PV Conseil du 28 09 23

Séance du 6 Juillet 2023

Ordre du jour conseil 6 juillet 23

Liste délibérations 06.07.23

PV Conseil du 06 07 23 

Délibérations n°70 à 79

Séance du 15 Juin 2023

Ordre du jour conseil 15 Juin 23

Délibérations 15.06.23 n°51 à 64

Délibérations 15.06.23 n°65 à 69

Liste délibérations 15.06.23

Séance du 11 Mai 2023

Liste délibérations conseil 11.05.23 Fleurville

Délibérations n°42 à 50

PV Conseil du 11 05 23

Séance du 13 Avril 2023

Séance du 23 Mars 2023

Séance du 26 Janvier 2023

Séance du 12 Janvier 2023

2022

 

2021

 

2020

2019

2018 

2017